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DRAC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES : DISPOSITIFS AIC - AIA
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DIPLÔMES NATIONAUX ART ET DESIGN : ÉTABLISSEMENTS ACCRÉDITÉS…
SIX ÉTABLISSEMENTS ACCRÉDITÉS EN FRANCE POUR LA DÉLIVRANCE DE DIPLÔMES EN ART ET DESIGN
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NATURE DES ACTIVITÉS ET DES REVENUS DES ARTISTES-AUTEURS
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CONDITIONS D’AGRÉMENT 2020
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“POURSUIVRE L’AVANCÉE DES SIX MESURES POUR LES ARTS VISUELS”
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ARTISTES-AUTEURS ET DIFFUSEURS : COMMENT ?
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L’AUTEUR ET L’ACTE DE CRÉATION
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INFO PROFESSIONNELLE
RÉMUNÉRATION DES ARTISTES AU TITRE DU “DROIT D’EXPOSITION”
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SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES AUTEURS : COMPOSITION DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES
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ARTISTE-AUTEUR : TAUX DE TVA, FRANCHISE TVA